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Modalités d’utilisation du Site web

  1. Généralités

Le Site Web accessible www.danielehenkel.tv (le « Site Web ») est la propriété de DanieleHenkel.tv Inc. (« DanieleHenkel.tv »).

Aux fins des présentes, l’expression « Groupe DanieleHenkel.tv » désigne DanieleHenkel.tv, ses sociétés liées (y compris toute filiale), ses divisions et les autres sociétés membres de son groupe corporatif, ses fournisseurs ou concédants de licence, ainsi que leurs employés, dirigeants, administrateurs, actionnaires, mandataires, sous-traitant et autres représentants respectifs.

Le présent document constitue une entente intervenue entre vous, DanieleHenkel.tv et les autres membres du Groupe DanieleHenkel.tv, qui prévoit les modalités en vertu desquelles DanieleHenkel.tv vous permet de visiter le Site Web et de visionner l’information qui y figure. En visitant le Site Web, vous acceptez les modalités prévues à la présente entente. Veuillez lire le présent document attentivement et en entier. Si, pour quelque motif que ce soit, vous n’êtes pas d’accord avec les modalités prévues à la présente entente, veuillez mettre fin à votre visite du Site Web.

EN VISITANT LE PRÉSENT SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DE LA PRÉSENTE ENTENTE SANS LIMITE NI RÉSERVE, AINSI QUE PAR LES LOIS APPLICABLES.

 

  1. Respect de la présente entente et des lois applicables

Votre utilisation du Site Web doit être conforme à la présente entente ainsi qu’à toutes les lois applicables, plus particulièrement, mais sans limiter la portée générale de ce qui précède, aux lois relatives aux droits d’auteur et aux marques de commerce.

 

  1. Propriété intellectuelle

Vous reconnaissez que tous les éléments suivants sont la propriété de DanieleHenkel.tv ou de ses concédants de licence, le cas échéant : les renseignements, le contenu, les documents, les images, les marques de commerce, les noms commerciaux, les présentations commerciales, les produits, les rapports, les données, les éléments graphiques, les interfaces, les pages Web, le texte, les fichiers, les logiciels, les noms de produit, les noms de société, les logos et tous les autres éléments intégrés au Site Web ou publiés sur celui‑ci (collectivement, le « Contenu »), y compris la manière dont le Contenu est présenté ou apparaît et tous les renseignements qui s’y rapportent. Le Contenu publié par DanieleHenkel.tv sur le Site Web peut appartenir à des tiers et être publié par DanieleHenkel.tv en vertu d’une licence.

 

  1. Restrictions relatives à l’utilisation du Contenu

Sous réserve de votre respect des modalités de la présente entente, DanieleHenkel.tv vous accorde une licence non exclusive, personnelle, incessible et non susceptible d’être concédée sous licence vous permettant d’accéder à distance, par l’entremise d’une connexion Internet que vous fournissez, au Site Web et à son Contenu, le tout uniquement à des fins personnelles.

Cette licence ne vous octroie pas le droit de distribuer le Contenu à des tiers ou encore de diffuser le Contenu en public. En contrepartie de cette autorisation, vous convenez que tous les avis relatifs aux droits d’auteur et aux autres droits exclusifs qui sont affichés avec le Contenu doivent demeurer en tout temps.

Aucun Contenu du Site Web ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléversé, affiché, transmis, téléchargé ou distribué par vous de quelque manière que ce soit sans le consentement écrit préalable de DanieleHenkel.tv.

Sauf de la manière prévue expressément aux présentes ou dans l’éventualité où DanieleHenkel.tv aurait expressément accordé une permission écrite d’utiliser le Contenu, aucune licence ni aucun droit, exprès ou implicite, n’est accordé à une personne ou à un utilisateur du Site Web. Plus précisément, aucun droit, titre ou intérêt ne vous est transféré à l’égard du Contenu, notamment, mais sans s’y limiter, à l’égard des logos ou d’autres marques de DanieleHenkel.tv et DanieleHenkel.tv se réserve l’entièreté des droits de propriété intellectuelle à l’égard du Contenu du Site Web.

 

  1. Objet du Site Web et limitation de garantie

L’objectif premier du Site Web est de diffuser le Contenu produit par DanieleHenkel.tv ou ses fournisseurs de licence, de même que sur les produits et services offerts par les autres membres du Groupe DanieleHenkel.tv, le cas échéant. Les renseignements qui figurent sur le Site Web sont offerts à des fins d’information seulement et doivent uniquement être utilisés en fonction de cet objectif.

Même si DanieleHenkel.tv déploie tous les efforts raisonnables pour veiller à ce que les renseignements figurant sur le Site Web soient exacts et à jour, il est possible qu’à l’occasion, ces renseignements puissent être incomplets, contenir des erreurs ou encore être périmés ou inexacts. Avant de prendre une décision fondée sur les renseignements en question, vous devez valider les renseignements auprès d’une autre source ou communiquer avec DanieleHenkel.tv.

Des modifications peuvent être apportées périodiquement au Contenu du Site Web; ces modifications sont intégrées dans de nouvelles versions du Site Web. Par exemple, DanieleHenkel.tv peut apporter des améliorations et/ou des modifications aux émissions ou produits offerts sur le Site Web à tout moment et sans avis, et le Contenu est mis à jour en conséquence.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, ET SAUF DE LA MANIÈRE PRÉVUE EXPRESSÉMENT À LA PRÉSENTE ENTENTE, LE SITE WEB ET TOUT SON CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS REPRÉSENTATIONS OU GARANTIES, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, DÉCOULANT DES LOIS APPLICABLES OU AUTREMENT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LA QUALITÉ EN GÉNÉRAL, LA DISPONIBILITÉ OU L’ABSENCE D’ERREURS, L’ACCESSIBILITÉ, L’EXACTITUDE, LE CARACTÈRE COMPLET, LA LÉGALITÉ, LE TITRE, L’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LA CAPACITÉ DE RÉPONDRE À UN BESOIN SPÉCIFIQUE, OU ENCORE AUCUNE GARANTIE BASÉE SUR UNE CONDUITE PRÉALABLE OU DÉCOULANT DES US ET COUTUMES DU COMMERCE.

 

  1. Limitation de responsabilité

LE GROUPE DANIELEHENKEL.TV N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU SITE WEB ET (OU) DE SON CONTENU, NI RELATIVEMENT À QUELQUE DOMMAGE OU PROBLÈME, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE OU L’ORIGINE, QUI PEUT DÉCOULER DE L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB ET (OU) DE SON CONTENU OU QUI PEUT SURVENIR À LA SUITE DE CETTE UTILISATION

SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, IL EST ENTENDU QUE LE GROUPE DANIELEHENKEL.TV N’ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DES ÉLÉMENTS SUIVANTS :

  1. LES DOMMAGES‑INTÉRÊTS INDIRECTS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES, OU ENCORE TOUS LES DOMMAGES DE NATURE ÉCONOMIQUE Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES PERTES DE PROFITS, PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES D’ÉPARGNE, PERTES D’OCCASION, PERTES DE DONNÉES OU LES COÛTS DE LA RÉCUPÉRATION DES DONNÉES, NONOBSTANT LA MANIÈRE DE LEUR SURVENANCE, MÊME S’IL Y A EU AVIS PRÉALABLE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU DE TELLES RÉCLAMATIONS ET MÊME SI CES DOMMAGES OU RÉCLAMATIONS ÉTAIENT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLES;
  2. LES DOMMAGES OU LES PERTES DÉCOULANT : (A) DE VIRUS, DE LA CORRUPTION DE DONNÉES, DE L’ÉCHEC D’ENVOI DE MESSAGES, D’ERREURS OU DE PROBLÈMES DE TRANSMISSION; (B) DES FOURNISSEURS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION; (C) DU RÉSEAU FÉDÉRATEUR INTERNET; (D) DU CONTENU, DES PRODUITS OU DES SERVICES OFFERTS PAR DES TIERS; (E) DE DOMMAGES OU DE PERTES CAUSÉS PAR VOUS OU VOS EMPLOYÉS, MANDATAIRES OU SOUS‑TRAITANTS; (F) DE LA PERTE D’UTILISATION OU DE L’INDISPONIBILITÉ DE L’INFRASTRUCTURE NOTAMMENT DE RESSOURCES INFORMATIQUES, DE ROUTEURS ET DE DONNÉES STOCKÉES; (G) DE L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB OU DU CONTENU OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DE LES UTILISER; (H) DE TOUT AUTRE SITE WEB À PARTIR DUQUEL VOUS ACCÉDEZ AU PRÉSENT SITE WEB OU AUQUEL VOUS ACCÉDEZ PAR L’ENTREMISE DU PRÉSENT SITE WEB; (I) OU ENCORE D’ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE LA VOLONTÉ DES MEMBRES DU GROUPE DANIELEHENKEL.TV, AGISSANT RAISONNABLEMENT, MÊME S’IL Y A EU AVIS PRÉALABLE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU DE TELLES RÉCLAMATIONS ET MÊME SI CES DOMMAGES OU RÉCLAMATIONS ÉTAIENT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLES;

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, LA RESPONSABILITÉ TOTALE ET GLOBALE CUMULATIVE DU GROUPE DANIELEHENKEL.TV, DÉCOULANT DE QUELQUE CAUSE QUE CE SOIT (NOTAMMENT, SANS S’Y LIMITER, D’UN BRIS DE CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ EXTRACONTRACTUELLE, D’UN DÉLIT, DE NÉGLIGENCE OU AUTREMENT), NE SAURAIT EN AUCUN CAS SE CHIFFRER À PLUS DE CENT DOLLARS CANADIENS (100$ CA). LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ PRÉVUES AUX PRÉSENTES NE S’APPLIQUENT PAS (I) AU PRÉJUDICE MATÉRIEL CAUSÉ À AUTRUI PAR UNE FAUTE INTENTIONNELLE OU UNE FAUTE LOURDE DE DANIELEHENKEL.TV; ET (II) À TOUT PRÉJUDICE CORPOREL OU MORAL CAUSÉ PAR DANIELEHENKEL.TV.

 

  1. Indemnité

Vous convenez d’indemniser et de tenir à couvert le Groupe DanieleHenkel.tv et d’assurer la défense de celui-ci, à l’égard de l’ensemble des poursuites, recours, coûts, réclamations, dommages‑intérêts, demandes, dettes, responsabilités et dépenses (y compris les honoraires judiciaires, extrajudiciaires et autres débours) attribuables ou relatifs, directement ou indirectement, aux éléments suivants :

  1. toute information ou autre contenu que vous transmettez au Groupe DanieleHenkel.tv par courriel ou de toutes autres manières;
  2. sous réserve de l’article 6, votre utilisation ou utilisation à mauvais escient du Contenu du Site Web, y compris, sans s’y limiter, toutes allégations de violation de droits de propriété intellectuelle.

 

  1. Hyperliens et références

Le Site Web contient des liens qui vous permettent d’accéder à des sites Web exploités par des tiers et où figurent des renseignements sur ces tiers (les « Sites de tiers »). Ces liens sont fournis uniquement par souci de commodité pour les utilisateurs du présent Site Web et votre accès aux Sites de tiers par l’entremise de liens fournis sur le Site Web se fait à vos propres risques. Le Groupe DanieleHenkel.tv ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie quant à ces Sites de tiers, à leur état et aux renseignements qui y figurent ou qui sont distribués par l’entremise de ceux‑ci. Le Groupe DanieleHenkel.tv n’assume aucune responsabilité relative aux dommages qui peuvent découler de l’utilisation de liens vers des Sites de tiers ou des renseignements qui y figurent ou qui sont distribués par l’entremise de ceux‑ci.

 

  1. Protection de la vie privée

DanieleHenkel.tv recueille et utilise des renseignements personnels dans le cadre de l’exploitation du Site Web et ce, conformément aux lois applicables et à sa politique sur la protection de la vie privée accessible sur le Site Web

 

  1. Contrôle du Site Web et consentement à l’échange de données

DanieleHenkel.tv se réserve le droit, à sa seule appréciation, de contrôler votre utilisation du Site Web, de même que l’utilisation et l’accès de tous les autres utilisateurs. En acceptant d’accéder au présent Site Web, vous consentez à ce contrôle. Vous reconnaissez cependant que DanieleHenkel.tv n’est pas obligée d’agir pour contrôler les activités des utilisateurs sur le Site Web, et qu’elle ne prend ainsi aucune responsabilité par rapport aux activités des utilisateurs.

 

  1. Témoins

DanieleHenkel.tv a recours à des « témoins » et à d’autres technologies sur le présent Site Web et ce, afin de recueillir des données qui lui permettent de mieux comprendre et d’améliorer les fonctions disponibles, le rendement et l’efficacité du Site Web. Les témoins sont des fichiers transmis à votre navigateur et stockés dans votre ordinateur. Si vous ne souhaitez pas que DanieleHenkel.tv transmette des témoins à votre navigateur, vous pouvez régler votre navigateur pour qu’il rejette les témoins ou vous avise lorsqu’un Site Web tente d’intégrer un témoin à votre logiciel de navigation. En rejetant les témoins, votre capacité d’utiliser certaines fonctionnalités du Site Web peut être affectée. En accédant au Site Web sans avoir modifié au préalable les paramètres de votre navigateur, vous consentez à l’utilisation des témoins et donnez quittance au Groupe DanieleHenkel.tv relativement à toute responsabilité concernant ces pratiques.

 

  1. Modifications sans avis préalable

DanieleHenkel.tv se réserve le droit de modifier la présente entente à tout moment, à sa discrétion, en affichant les modifications sur le présent Site Web. Il vous appartient de consulter périodiquement le Site Web et de prendre connaissance des modifications apportées à cette entente. Le fait d’accéder au Site Web ou d’utiliser le Site Web après l’affichage de modifications est interprété comme une reconnaissance de votre part et une acceptation de l’entente telle que modifiée.

Dans l’éventualité d’un litige relatif à la présente entente, la version de l’entente qui est en vigueur au moment où ont eu lieu les actes contestés doit régir le différend.

 

  1. Marques de commerce

Le Site Web contient des marques de commerce qui sont la propriété du Groupe DanieleHenkel.tv ou de tiers. Les marques de commerce qui sont la propriété de tiers sont utilisées sur le Site Web en vertu d’une licence qui accorde des droits au Groupe DanieleHenkel.tv et non à vous. Vous n’obtenez aucune licence pour utiliser les marques de commerce figurant sur le Site Web et toute utilisation de la sorte doit faire l’objet d’une approbation préalable par DanieleHenkel.tv.

 

  1. Entente intégrale

La présente entente, telle que modifiée à l’occasion conformément à l’article 12, et tous les autres avis juridiques et toutes les autres politiques affichées sur le présent Site Web constituent l’entente intégrale et complète intervenue entre vous et le Groupe DanieleHenkel.tv relativement à l’utilisation du Site Web et du Contenu.

Nonobstant la stipulation précédente, certaines parties du Contenu peuvent être visées par des modalités différentes qui vous sont communiquées au moment où vous accédez à ce Contenu. Si des modalités différentes de celles figurant aux présentes vous sont communiquées relativement à un Contenu précis, les modalités en question s’appliquent à ce Contenu et ont préséance sur la présente entente.

 

  1. Autonomie des stipulations

Toute stipulation de la présente entente qui serait jugée illégale, invalide ou inopposable pour quelque motif que ce soit sera réputée ne pas produire ses effets dans la mesure de cette illégalité, invalidité ou inopposabilité et doit par ailleurs être appliquée dans toute la mesure permise par la loi, le tout sans affecter les autres stipulations de la présente entente et sans affecter sa légalité, sa validité ou son opposabilité.

 

  1. Limitation d’accès, durée et résiliation

La présente entente produit ses effets pendant la durée de votre utilisation du Site Web. DanieleHenkel.tv se réserve le droit d’empêcher ou de limiter votre accès au présent Site Web à sa discrétion. Les stipulations concernant la propriété intellectuelle, les restrictions relatives à l’utilisation du Contenu, les limites de garantie, les limites de responsabilité et l’indemnité figurant aux présentes continuent à produire leurs effets après toute résiliation ou expiration de la présente entente.

 

  1. Lois applicables et ressort

DanieleHenkel.tv, le Site Web et son Contenu (à l’exclusion des Sites de tiers et de leur contenu) sont situés dans la province de Québec (Canada). La présente entente et votre utilisation du Site Web sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’appliquent dans cette province, et sont traitées à tous égards comme un contrat conclu et signé dans la province de Québec, sans référence aux principes en matière de conflits de lois.

Tout différend pouvant découler de votre utilisation du Site Web est du ressort exclusif des tribunaux de la province de Québec (district de Montréal).

 

  1. Renonciation relative à l’accessibilité

Le Site Web peut faire l’énumération ou la mention de produits, de programmes et de services du Groupe DanieleHenkel.tv ou de tiers, lesquels pourraient ne pas être actuellement offerts dans votre pays. Toute mention de ces produits relativement à un territoire différent n’oblige aucunement le Groupe DanieleHenkel.tv à les offrir dans votre pays à quelque moment que ce soit.